La vie d’une copropriété peut être mouvementée. De nombreux sinistres peuvent survenir au fil des années. Incendies, dégâts des eaux, cambriolages ou encore vandalisme sont autant de risques dont il est nécessaire de se protéger en assurant la copropriété. Quand les dommages surviennent dans les parties communes ou privées, les règles d'assurance et les personnes concernées diffèrent.
Quel type de couverture d'assurance la copropriété doit-elle avoir ? Quelles garanties sont incontournables pour être bien remboursé ?
Syndic One fait la lumière sur les différentes assurances auxquelles souscrire pour assurer votre sérénité d’esprit.
Le syndic de la copropriété doit obligatoirement souscrire à une assurance de copropriété pour couvrir les parties communes de l’immeuble. Le syndic ne fait cependant pas ce choix tout seul : il est tenu d'obtenir l'accord de l'assemblée générale des copropriétaires au préalable.
La garantie de responsabilité civile est la seule assurance exigée par la loi pour les copropriétés. Elle est financée par les charges mensuelles payées par l'ensemble des copropriétaires. Cette garantie a pour but de dédommager les victimes de préjudices liés aux parties communes : chute dans un escalier glissant ou sur un parvis non déneigé, dégât des eaux… En somme, des dommages résultant d’un défaut d’entretien ou d’un vice de construction au sein de l’immeuble.
Bien que la loi n'exige pas d'assurance complémentaire, il est conseillé de ne pas se limiter à la seule responsabilité civile. Il est préférable de souscrire une assurance de copropriété qui couvre l'immeuble contre les dommages causés à l’immeuble, au mobilier ou à des tiers par un sinistre tel que :
Les assurances de copropriété proposent parfois d'autres garanties moins courantes, telles que l'indemnisation pour le déblaiement des gravats ou la recherche de fuites d'eau, ou encore la protection juridique qui couvre les frais d'un avocat en cas de litige.
À vous d’évaluer les risques les plus courants dans votre quartier pour vous assurer là où cela est vraiment nécessaire. En cas de construction sur une zone inondable ou en aval d’un massif rocheux, des garanties sont à choisir au cas par cas.
Chaque copropriétaire est tenu d'assurer son logement en responsabilité civile, qu'il l'occupe ou non.
Cette garantie permet à l'assureur de prendre en charge les dommages causés aux tiers (voisins, invités, habitants de la maison, etc.) et aux parties communes de la copropriété par un événement survenu dans la résidence ou dans une autre partie privative (jardin, garage, etc.).
Bien que l’obligation légale se limite à l’assurance de responsabilité civile, la plupart des copropriétés ont également recours à d’autres garanties et assurances. Les copropriétaires qui vivent dans leur logement ont tout intérêt à souscrire une assurance multirisque habitation.
Celle-ci les protège tant sur le plan personnel (dommages aux personnes) que sur le plan matériel (dommages aux biens) contre tous les types de sinistres. Parmi eux les effractions, les cambriolages, les dégâts des eaux, les incendies, etc.
Le montant de la prime est déterminé par la taille et la valeur mobilière de votre bien. Lors de la souscription d'une assurance, il est important de vérifier les garanties incluses dans le contrat, notamment celle d’une indemnisation en cas d’intervention d’un serrurier en cas de perte ou de vol des clés.
Si le copropriétaire n'occupe pas son bien, les locataires doivent souscrire à l’assurance multirisque habitation. Quoi qu'il en soit, le copropriétaire, qualifié de "propriétaire non occupant", peut s'assurer seul. En plus de sa responsabilité civile, il est couvert par l'assurance du propriétaire non occupant, soit « PNO ».
Si un événement survient alors que le bien est vide, ou si le locataire n'est pas assuré (il n'est pas assuré ; son assurance ne fournit pas une couverture suffisante ; ou il n'est pas responsable)., le propriétaire n’est pas tenu responsable.
Le montant de l’assurance responsabilité civile ainsi que d’une assurance multirisque est déterminé par plusieurs facteurs :
Chaque copropriétaire contribue au financement de l'assurance de la copropriété en fonction du nombre de tantièmes possédées.
Pour souscrire une assurance de copropriété au juste prix, n’hésitez pas à demander plusieurs devis à votre syndic !
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